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FLAIFEL

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Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : nour-flaifel.fr Les infos suivantes :

1. Bulletin légales :

Information du propriétaire : Nour FLAIFEL
Adresse physique du titulaire : nour.flaifel24@gmail.com 25000 – Besançon

Le Développeur du site web est : FLAIFEL Nour
Le Responsable de la publication est : FLAIFEL Nour
Comment entrer en contact avec le Directeur de publication : nour.flaifel24@gmail.com

Le Concepteur est : FLAIFEL Nour
Comment contacter le Réalisateur : nour.flaifel24@gmail.com

Hebergeur : OVH
SAS composé d’un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ces Mentions Légales ont été réalisées via cet outil

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : nour-flaifel.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site nour-flaifel.fr regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site nour-flaifel.fr. Le site nour-flaifel.fr est mis à jour de façon régulière par FLAIFEL Nour.
FLAIFEL Nour s’efforce de prescrire sur le site nour-flaifel.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site internet nour-flaifel.fr est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, nour-flaifel.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, nour-flaifel.fr ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

FLAIFEL Nour est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, sons, logicielsetc…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site nour-flaifel.fr possède différents URL cliquable vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l’accord de FLAIFEL Nour. Néanmoins, FLAIFEL Nour n’a pas la possibilité de sécuriser l’intégralité des élements des différents sites ainsi visités et décline donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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